version imprimableLa veille réglementaire QSE
Références réglementaires ou normatives :
Réf. interne de la formation : VRQSE
- Public concerné
- Chargés de sécurité et de prévention,
Correspondants sécurité,
Responsable QSE - Objectif
- Etre capable de :
- acquérir la méthode et les outils pour mettre en place un processus de veille réglementaire efficace ;
- savoir rédiger une procédure de veille réglementaire et les formulaires associés. - Durée
- 3 jours
- Nombre de stagiaires
- 12 stagiaires au maximum.
- Type de validation
- Attestation de formation.
- Programme
- Comprendre les enjeux d’une veille réglementaire
- Rappel sur la réglementation QSE en vigueur : textes principaux
- Les objectifs liés à une veille réglementaire – le domaine d’application
- Identifier ses besoins spécifiques en terme de veille
- Repérer les sources d’information
- Décrire le processus : les finalités, les étapes clés, les acteurs, les données d’entrée et les données de sorties
- Représenter le processus : enchaînement des étapes clés et des acteurs
- Ordonner et prioriser les textes réglementaires, dans le domaine de l’environnement, de la santé, de la sécurité et des produits
- Le recueil d’informations : qui, comment, quelles règles
- Codifier, mettre à jour, diffuser
- Repérer les évolutions clés, identifier les impacts pour l’entreprise
- Communiquer les résultats de la veille : repérer les bénéficiaires, les relais, les acteurs, construire son bulletin de veille
- Intégrer les évolutions de la réglementation, dans son système QSE
- Fier les indicateurs de suivi de mise en place de la veille réglementaire
- Réaliser une revue de processus de veille réglementaire
- Définir et planifier des actions d’amélioration
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