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Veille règlementaire

Références réglementaires ou normatives :

Réf. interne de la formation : VR

Public concerné

Toutes personnes en charge de la veille règlementaire.

Objectif

Connaître les principes de la veille règlementaire.
Etre capable de mettre en place un processus de veille règlementaire.
Etre capable d'assurer le suivi de la veille règlementaire.

Durée

3 jours

Nombre de stagiaires

12 stagiaires au maximum.

Type de validation

Attestation de formation.

Programme

Introduction

Rappel règlementaire :

Hiérarchie des textes
La codification

Comprendre les enjeux de la Veille Règlementaire :

Les objectifs
Les enjeux :

Stratégiques
Managériaux
Economiques

Mettre en place un processus de Veille Règlementaire :

Les fonctions
Les acteurs
Les principes
Le système de Veille Règlementaire
La revue documentaire

Collecter l'information :

Les documents

Traiter l'information :

Codification
Classement

Intégrer les résultats :

Revue de conformité
Plan d'actions

Evaluer la prise en compte effective

Procédure de Veille Règlementaire

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