Etude ATEX

Références :

Réf. interne de l'action de conseil : E/ATEX

Objectif
Dans le cadre de la règlementation ATEX, vous souhaitez procéder à une étude ATEX ayant pour objectifs :
- Identifier par un audit les zones concernées par l’ATEX ;
- Evaluer les risques d’explosion dans les zones concernées ;
- Définir un zonage afin de limiter les risques en cas d’explosion ;
- Etablir un plan de remise en conformité de notre installation.
Durée approximative
5 jours environ
Description
Notre démarche comprend cinq étapes :
- Etape 1 : Identification, Evaluation du type et de l’étendue des zones à risque ATEX (conformément aux articles R4227-46 à R4227-48 du code du travail) ;
- Etape 2 : Définition des moyens de maîtrise pour réduire, voire supprimer, les zones ATEX (conformément aux articles R4227-44 et R4227-45 du code du travail) ;
- Etape 3 : Evaluation du type et de l’étendue des zones ATEX compte tenue des moyens de maîtrise définis à l’Etape 2 (conformément aux articles R4227-46 à R4227-48 du code du travail) ;
- Etape 4 : Analyse de la certification du matériel existant ;
- Etape 5 : Analyse des risques propres aux matériels non certifiés et validation de l’acceptabilité de ces matériels.

Étape 1 : Évaluation du type et de l’étendue des zones ATEX
L’évaluation du type et de l’étendue des zones ATEX se déroule pour chaque installation de la façon suivante :
- Identification des matières inflammables,
- Identification des équipements dans lesquels une source de dégagement de matière inflammable pourrait apparaître,
- Évaluation de la ventilation,
- Évaluation de la probabilité de formation d’une atmosphère explosible conformément aux définitions des zones 0/20, 1/21 et 2/22, i.e. en fonction de la fréquence, de la durée probable du dégagement, de la concentration, de la ventilation et des autres facteurs ayant une influence sur le type et l’étendue de la zone.

Cette étape comprend une visite de nos consultants accompagnés d’une personne de l'entreprise connaissant parfaitement les installations.

Durée de la visite : a définir en fonction de l'entreprise.

Étape 2 : Définition des moyens de maîtrise pour réduire, voire supprimer les zones ATEX
A l’issue de l’Etape 1, les tableaux du zonage seront présentés lors d’une réunion avec le service QSE de l’exploitant.

Cette réunion a pour objectif de :
- Valider le type et l’étendue des zones ATEX définies comme données d’entrées,
- Définir les moyens de maîtrise pour réduire, voire supprimer les zones ATEX.

Un groupe de travail, animé par l’un de nos consultants, sera organisé avec les représentants de l'entreprise pour définir les moyens de maîtrise techniques et/ou organisationnels à mettre en œuvre pour réduire l’étendue des zones ATEX.

Pour le groupe de travail, il est proposé la constitution suivante :
- Nos consultants,
- Le personnel du service sécurité,
- Le responsable des installations concernées,
- Une personne du service maintenance,
- Une personne du service travaux neufs,
- Une personne du service électrique,
- Un (ou deux) opérateur(s).

Durée des réunions en groupe de travail : à définir.

Au cours de ces réunions, le zonage initial établi à l’issue de l’Etape 1 pourra être réétudié pour permettre une suppression ou une réduction des zones à l’aide de solutions techniques / organisationnelles à mettre en œuvre.

Ces réunions de travail seront éventuellement prolongées en fonction du nombre de matériels à analyser et de la complexité de ceux-ci (voir option).

Étape 3 : Évaluation du type et de l’étendue des zones ATEX compte tenu des moyens de maîtrise définis à l’Etape 2
Il s’agit de reprendre le travail de l’Etape 1 en prenant en compte les moyens de maîtrise retenus à l’Etape 2 les zones ATEX résiduelles sont ainsi définies à la fin de cette étape.
Cette étape ne peut être enclenchée qu’une fois le plan d’action mené à son terme.

Durée d’intervention : 1 journée

Étape 4 : Analyse de la certification du matériel existant
A l’issue de l’étude des zones ATEX, nos consultants se rendront sur le site pour vérifier la conformité et relever les non-conformités du matériel et des équipements dans les zones ATEX résiduelles.

Pour chacune des zones résiduelles, la vérification de conformité consiste à :
- Relever les équipements et matériels présents dans les zones ATEX résiduelles à partir de la liste existante ;
- Recenser les certificats de conformité ATEX de ces équipements ;
- Vérifier l’adéquation du marquage des équipements avec les types de zones et les matières inflammables mises en œuvre ;
- Identifier les marquages du matériel non adéquat.

Durée de la visite : 1 journée

En complément, des recommandations et préconisations vis-à-vis du risque électrostatique (ES) seront émises dans chacune des zones ATEX résiduelles : le port d’équipement de protection individuelle ou de vêtements de travail particuliers pourra être proposé.

Etape 5 : Analyse des risques propres aux matériels non certifiés
Une analyse de risques sera menée avec le même groupe de travail que celui de l’Etape 2, pour identifier les sources d’inflammation propres aux matériels non électriques non certifiés.

Cette analyse de risques a pour objectif de définir les moyens de maîtrise techniques ou organisationnels afin de réduire au minimum l’occurrence des sources d’inflammation propres aux matériels non électriques non certifiés.

Cette analyse a également pour objectif de valider ou non l’acceptabilité relative à l’utilisation de l’équipement étudié.

Elle sera menée conformément au guide UIC – Document Technique DT83 « Mise en œuvre de la règlementation relative aux Atmosphères Explosives ou ATEX » et à la norme NF EN13463-1 « Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles – partie 1 : prescriptions et méthode de base ».

Durée des réunions en groupe de travail : 1 journée

Ces réunions de travail seront éventuellement prolongées en fonction du nombre de matériels à analyser et de la complexité de ceux-ci (voir option).


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