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La veille réglementaire QSE

Références réglementaires ou normatives :

Réf. interne de la formation : VRQSE

Public concerné
Chargés de sécurité et de prévention,
Correspondants sécurité,
Responsable QSE
Objectif
Etre capable de :
- acquérir la méthode et les outils pour mettre en place un processus de veille réglementaire efficace ;
- savoir rédiger une procédure de veille réglementaire et les formulaires associés.
Durée
3 jours
Nombre de stagiaires
12 stagiaires au maximum.
Type de validation
Attestation de formation.
Programme
Comprendre les enjeux d’une veille réglementaire
  • Rappel sur la réglementation QSE en vigueur : textes principaux
  • Les objectifs liés à une veille réglementaire – le domaine d’application
  • Identifier ses besoins spécifiques en terme de veille
  • Repérer les sources d’information
Mettre en place un processus de veille réglementaire
  • Décrire le processus : les finalités, les étapes clés, les acteurs, les données d’entrée et les données de sorties
  • Représenter le processus : enchaînement des étapes clés et des acteurs
Collecter l’information
  • Ordonner et prioriser les textes réglementaires, dans le domaine de l’environnement, de la santé, de la sécurité et des produits
  • Le recueil d’informations : qui, comment, quelles règles
Traiter l’information
  • Codifier, mettre à jour, diffuser
  • Repérer les évolutions clés, identifier les impacts pour l’entreprise
Intégrer les résultats de la veille dans les démarches QSE
  • Communiquer les résultats de la veille : repérer les bénéficiaires, les relais, les acteurs, construire son bulletin de veille
  • Intégrer les évolutions de la réglementation, dans son système QSE
Evaluer la prise en compte de la veille réglementaire dans les démarches QSE
  • Fier les indicateurs de suivi de mise en place de la veille réglementaire
  • Réaliser une revue de processus de veille réglementaire
  • Définir et planifier des actions d’amélioration
Etude de cas


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