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Veille règlementaire

Références réglementaires ou normatives :

Réf. interne de la formation : VR

Public concerné
Toutes personnes en charge de la veille règlementaire.
Objectif
Connaître les principes de la veille règlementaire.
Etre capable de mettre en place un processus de veille règlementaire.
Etre capable d'assurer le suivi de la veille règlementaire.
Durée
3 jours
Nombre de stagiaires
12 stagiaires au maximum.
Type de validation
Attestation de formation.
Programme
Introduction

Rappel règlementaire :
  • Hiérarchie des textes
  • La codification
Comprendre les enjeux de la Veille Règlementaire :
  • Les objectifs
  • Les enjeux :
    • Stratégiques
    • Managériaux
    • Economiques
Mettre en place un processus de Veille Règlementaire :
  • Les fonctions
  • Les acteurs
  • Les principes
  • Le système de Veille Règlementaire
  • La revue documentaire
Collecter l'information :
  • Les documents
Traiter l'information :
  • Codification
  • Classement
Intégrer les résultats :
  • Revue de conformité
  • Plan d'actions
Evaluer la prise en compte effective

Procédure de Veille Règlementaire


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